Allocation de recherche

arrêté du 01 octobre 2007 portant revalorisation de l'allocation de recherche (JO du 10 octobre 2007).

arrêté du 7 août 2006 (J.O. du 24/08/06) relatif à la formation doctorale.

Article 6 de la loi programme n°2006-450 du 18 avril 2006 (JO du 19 avril 2006).

Note de la direction des affaires juridiques (D.A.J- B 1 – MLC/n°582) : Statut des allocataires de recherche

arrêté du 31 mars 1992 (J.O. du 3/04/92) modifié par l’arrêté du 14 octobre 2004( J.O. du 21/10/04)) fixant les conditions ouvrant droit à postuler une allocation de recherche.

décret n° 85-402 du 3 avril 1985 (J.O. du 5/04/85) modifié par le décret n° 92-339 du 30 mars 1992 (J.O. du 1/04/92) relatif aux allocations de recherche, le décret n°2001-126 du 6 février 2001  (JO du 10/02/01)) portant déconcentration de certaines décisions de recrutement et de gestion de certains personnels non titulaires de l'enseignement supérieur, le décret n°2004-1120 du 14 octobre 2004( J.O. du 21/10/04) et le décret n°2005-176 du 25 février 2005 (J .O. du 26/02/05)

 

décret n° 89-794 du 30 octobre 1989 relatif au monitorat d’initiation à l’enseignement supérieur modifié par le décret n° 2001-126 et par le décret n° 2005-1630 du 22 décembre 2005 (JO du 27/12/2005) portant transfert de compétences en matière de recrutement et de gestion de certains personnels non titulaires de l'enseignement supérieur.

arrêté du 30 octobre 1989 fixant le montant de l’indemnité attribuée aux moniteurs et de l’allocation attribuée aux allocataires-moniteurs-normaliens,

arrêté du 23 novembre 1990 régissant les stages de moniteurs,

arrêté du 30 mars 1992 relatif à l’engagement des moniteurs (J.O. du 30 mars 1992),

arrêté du 17 juillet 1992 relatif à l’organisation des centres d’initiation à l’enseignement supérieur (J.O. du 25 juillet 1992) modifié par l’arrêté du 26 juillet 2004 (J.O. du 18 août 2004)

décret n° 88-654 du 7 mai 1988 modifié par le décret n° 94-855 du 29 septembre 1994 relatif au recrutement d’attachés temporaires d’enseignement et de recherche dans les établissements publics d’enseignement supérieur, par le décret n° 2001-126 et par le décret n° 2005-1630 du 22 décembre 2005 (JO du 27/12/2005).